Apave vous propose, lors d'un webinaire gratuit, de faire le point des impacts de cette évolution sur vos équipements sous pression !
La maîtrise des risques de vos équipements sous pression
Les équipements sous pression (ESP) se décomposent en plusieurs catégories : les récipients, les générateurs de vapeur, les tuyauteries, les accessoires sous pression, les accessoires de sécurité, les équipements sous pression transportables (ESPt) et les canalisations de transport.
Trois risques sont liés aux ESP : le risque d’explosion (rupture de l’équipement), le risque incendie (perte de confinement d’un fluide inflammable avec déclencheur externe), le risque de perte de confinement (diffusion dans l’environnement de produits toxiques, explosifs ou inflammables)
Que vous exploitiez des chaudières industrielles, des réservoirs d'air, des réacteurs chimiques ou des installations frigorifiques, vos équipements sous pression sont soumis à des exigences réglementaires strictes (arrêté du 20 novembre 2017 et Directive 2014/68/UE).
Le défi est double : garantir la sécurité des personnes et des biens, tout en limitant les arrêts de production liés aux contrôles obligatoires.
Apave vous accompagne sur l'ensemble de votre parc, quelle que soit la nature du fluide – vapeur, gaz, air comprimé, fluides frigorigènes –, de la fabrication à la fin de vie de l'équipement.
Des solutions pour assurer conformité et performance de tous vos ESP
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1. Evaluation de conformité d’un ESP neuf
Pour vos équipements ou ensembles neufs, en tant qu'organisme notifié, nos experts pression évaluent la conformité de votre ESP et ensembles.
Cadre réglementaire : prestation réalisée conformément à l'annexe III de la Directive Européenne des Équipements Sous Pression 2014/68/UE (transposée en droit français par le Décret N° 2015-799 du 1er juillet 2015).
Objectifs de la prestation :
- Garantir la conformité avant la mise sur le marché ou la mise en service,
- Effectuer l'évaluation selon les modules (A2 à H1) adaptés à la catégorie de risque de l'équipement,
- Valider les dossiers de conception, de fabrication et réaliser les vérifications finales (épreuves),
- Vous permettre d'apposer le marquage CE.
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2. Contrôle d’un ESP en service
Notre équipe Pression vous accompagne dans toutes les phases de vie de vos ESP pour vous aider à remplir vos exigences réglementaires et à optimiser l’exploitation de ceux-ci :
- Réalisation des Contrôles de Mise en Service (CMS) :
- Avant toute mise en service pour les Générateurs, Générateurs et Appareils à Couvercle Amovible et à Fermeture Rapide (ACAFR) et certains récipients
- Réalisation des inspections périodiques (IP) :
- Récipients et leurs accessoires périodiquement (ex : 4 ans)
- Générateurs et Appareils à Couvercle Amovible et à Fermeture Rapide (ACAFR) tous les 2 ans,
- Vérification du bon fonctionnement des dispositifs de protection
- Réalisation des requalifications périodiques (RP) :
- ESP et leurs accessoires périodiquement(ex:10 ans)
- Avis sur l’aptitude d’un ESP à fonctionner en sécurité jusqu’à la prochaine échéance de contrôle
- Vérification du bon fonctionnement des dispositifs de protection
- Contrôle Après Intervention d’ESP réparés ou modifiés:
- Vérification de l’impact de la réparation ou de la modification sur la conformité de l’ESP
- Approbation des plans d’inspection(PI) et de certains programmes de contrôle de tuyauterie (PC)
- Approbation de PI et PC selon les Cahiers Techniques Professionnels ou des guide de la profession
Téléchargez notre fiche "Le suivi en service des équipements sous pression" !
- Réalisation des Contrôles de Mise en Service (CMS) :
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3. Plan d'inspection d’un ESP (PI) : le levier de performance en exploitation
Qu’est-ce qu’un plan d’inspection ?
Un plan d’inspection est un document établi par l’exploitant, qui définit les actions de surveillance à réaliser sur un équipement sous pression. Il s’appuie soit sur un guide professionnel approuvé, soit sur un Cahier Technique Professionnel (CTP).
Le suivi par plan d'inspection est une alternative réglementaire qui permet de remplacer certaines échéances fixes par une surveillance adaptée aux conditions d’exploitation réelles de vos équipements et des modes d'endommagement associés (corrosion, fissuration,...)
Cadre réglementaire : Au titre de l’arrêté ministériel du 20 novembre 2017 portant sur les équipements sous pression en service, complété par le Cahier Technique Professionnel (CTP) dédié aux ESP, un exploitant a l’opportunité de réaliser un suivi de ceux-ci avec un plan d’inspection. Cela peut concerner le contrôle de vos récipients, de vos ACAFR, de vos générateurs ou de vos tuyauteries.
A savoir - le Cahier Technique Professionnel définit, pour un type d’équipement, les adaptations possibles permettant d’optimiser la disponibilité des installations : échéances de vérifications, contrôle en fonctionnement, dispense d’épreuve… Ces adaptations tiennent compte des spécificités des équipements rendant difficiles voire impossibles l’application de certaines exigences de l’arrêté du 20 novembre 2017.
A retenir : le suivi avec plan d’inspection permet d’avoir une exploitation aménagée et simplifiée de ses équipements sous pression.Le suivi avec plan d’inspection de vos équipements permet :
- Optimisation des arrêts : Espacement des visites internes ou des épreuves hydrauliques.
- Adaptation aux contraintes : Prise en compte des spécificités (équipements revêtus, accès difficiles).
- Sécurité accrue : Focalisation sur les zones critiques.
Exemple concret : Un équipement avec une requalification prévue au bout de 10 ans, pourra voir sa périodicité portée à 12 ou 14 ans dans le cadre d’un suivi avec plan d’inspection.
Plan d'inspection : l'accompagnement global Apave
Le suivi réglementaire des équipements sous pression est complexe. Pour certains équipements, le suivi avec plan d’inspection est possible. Il permettra une exploitation et des contrôles simplifiés. La préparation et la durée des contrôles seront réduites.
Apave vous propose un accompagnement global pour gérer le suivi en exploitation de vos équipements sous pression :
- Assistance à la rédaction du plan d’inspection
- Approbation des plans d’inspection (organisme habilité)
- Accompagnement technique à la mise en œuvre de plan d’inspection
Notre équipe est à vos côtés dans la mise en œuvre de votre plan d’inspection :
- Planning des contrôles et des périodes d’arrêt nécessaires.
- Accompagnement technique au suivi des équipements : plan d’actions pour la réparation/modification des équipements, décision du maintien en service, dispositions à retenir pour la surveillance à venir.
- Réalisation du retour d’expérience auprès des rédacteurs des guides techniques approuvés et des cahiers techniques professionnels.
La conformité des Systèmes frigorifiques sous pression et des ESP revêtus
1. Systèmes frigorifiques sous pression
Contexte réglementaire : Les systèmes frigorifiques sous pression sont des installations complexes qui peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d'un régime particulier et favorable pour leur contrôle, avec notamment des périodicités allongées et dispenses d’épreuve. La Direction Générale de la Prévention des Risques a publié la décision BSERR 2023-013, afin de régulariser les systèmes frigorifiques en situation administrative irrégulière.
Trois étapes pour la régularisation :
- Etape 1
Etape 1
- Etape 2
Etape 2
Déterminer le fluide utilisé dans l'équipement :
• Groupe 1 : Fluides dangereux pour l'homme et l'environnement, notamment inflammables et explosifs.
• Groupe 2 : Fluides non dangereux.
- Etape 3
Etape 3
- Etape 1
Etape 1
- Etape 2
Etape 2
Déterminer le fluide utilisé dans l'équipement :
• Groupe 1 : Fluides dangereux pour l'homme et l'environnement, notamment inflammables et explosifs.
• Groupe 2 : Fluides non dangereux.
- Etape 3
Etape 3
- Etape 1
Etape 1
- Etape 2
Etape 2
Déterminer le fluide utilisé dans l'équipement :
• Groupe 1 : Fluides dangereux pour l'homme et l'environnement, notamment inflammables et explosifs.
• Groupe 2 : Fluides non dangereux.
- Etape 3
Etape 3
2. Équipements revêtus : conformité AQUAP 2005/01
La révision 5 du guide AQUAP 2005/01 impose de nouvelles règles strictes pour le contrôle de vos équipements sous pression revêtus (générateurs, récipients, tuyauteries), notamment la définition de zones minimales de décalorifugeage et l'utilisation de plans ou programmes de contrôle standardisés.
Apave peut vous proposer une solution clé en main pour adapter les modalités de présentation de vos équipements aux contrôles.
Nous vous accompagnons à chaque étape de la mise à jour de votre stratégie d'inspection :
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1. Recensement et diagnostic
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2. Révision documentaire
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3. Contrôles et essais
Nos experts réalisent l'inventaire exhaustif de vos Équipements Sous Pression (ESP) concernés par la nouvelle réglementation, y compris les tuyauteries revêtues souvent oubliées.
- Identification des équipements de +30 ans (soumis à décalorifugeage total 1 fois sur 2).
- Repérage des configurations spécifiques (calorifuges soudés étanches de générateurs, zones critiques).
Vos anciens plans nécessitent une mise à jour conformément au guide :
- La rédaction ou la mise à jour de vos plans d'inspection (pour générateurs et récipients) selon les nouveaux modèles génériques obligatoires,
- L'élaboration de vos programmes de contrôle pour les tuyauteries.
Lors de vos arrêts techniques, nous déployons nos compétences techniques :
- Inspection visuelle des zones décalorifugées,
- Mesures d'épaisseur par maillage autour des piquages,
- Contrôles Non Destructifs (CND) obligatoires : ressuage ou magnétoscopie réalisés par nos agents certifiés COFREND Niveau 2,
- Émission acoustique : nous vous aidons à mettre en œuvre cette alternative pour remplacer l'épreuve hydraulique et limiter drastiquement le décalorifugeage.
Pourquoi choisir Apave pour vos ESP ?
Une expertise complète et tous fluides
Marquage CE (Directive DESP), Suivi en service (Arrêté 2017), Vapeur haute pression, gaz toxiques, fluides frigorigènes, etc.
Organisme habilité & notifié
Nous sommes habilités pour approuver vos plans d'inspection ou programmes de contrôle, réaliser les requalifications et évaluer la conformité UE.
Compétences CND intégrées
Nos équipes disposent des certifications COFREND nécessaires pour les contrôles non destructifs avancés (ultrasons, magnétoscopie, émission acoustique).
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