Objectifs
Accompagner nos clients dans leurs travaux de réhabilitation de sites et sols pollués.
Assister et conseiller nos clients pendant tout ou partie des travaux.
Concevoir les solutions techniques de traitement de la pollution en intégrant les enjeux techniques, économiques, environnementaux et sanitaires.
Constituer et suivre les dossiers administratifs nécessaires à la réalisation du projet.
Conduire la consultation des entreprises de travaux et veiller à la bonne exécution des travaux (maîtrise d'oeuvre hors construction).
Apave est certifié LNE domaine B (ingénierie des travaux de réhabilitation) pour ses prestations relatives aux sites et sols pollués, suivant le référentiel de certification de service des prestataires dans le domaine des sites et sols pollués.
Plus d'information sur www.lne.fr
Description
Ingénierie des travaux de réhabilitation :
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO).
Etudes de conception et de faisabilité technique et financière.
Plan de conception de travaux.
Essais de laboratoire et/ou essais pilotes, visant à définir les techniques de dépollution les plus adaptées.
Maîtrise d'ouvre : assistance au contrat de travaux, suivi et contrôle administratif, technique et financier des travaux, réception des travaux.
Contexte Reglementaire
Le Code Civil, pour toutes les démarches de vente/acquisition de sites.
Le Code de l'Environnement, et notamment la réglementation des ICPE et les Secteurs d'information sur les Sols (SIS).
Méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués d'avril 2017.
Les normes NFX 31-620 : "Qualité du sol ' prestations de services relatives aux sites et sols pollués (études, ingénierie, réhabilitation de sites pollués et travaux de dépollution)".
Le référentiel de certification LNE Service Sites et Sols Pollués.