La durée d'indisponibilité des équipements sera alors réduite. Pour bénéficier de ce régime dérogatoire favorable il suffit de rédiger et de faire approuver par l'administration votre plan d'inspection. Apave décrypte pour vous cette réglementation.
Plan d'inspection : le contexte réglementaire
Dans le cadre de la nouvelle réglementation portant sur les équipements sous pression en service, du 20 novembre 2017, un exploitant a l’opportunité de réaliser un suivi de ceux-ci avec un plan d’inspection.
Cela peut concerner le contrôle de vos récipients, de vos générateurs ou de vos canalisations.
A retenir : le suivi avec plan d’inspection permet d’avoir une exploitation aménagée et simplifiée de ses équipements sous pression.
Plan d'inspection : les références réglementaires
- Arrêté Ministériel du 20 novembre 2017
- Accédez à la liste des Cahiers Techniques Professionnels
Plan d'inspection : votre enjeu
Le suivi réglementaire des équipements sous pression est complexe. Pour certains équipements, le suivi grâce à un plan d’inspection est possible. Il permettra une exploitation et des contrôles simplifiés. La préparation et la durée des contrôles seront réduites.
Le suivi avec plan d’inspection de vos équipements permet :
- Une disponibilité optimisée des installations avec une durée des contrôles réduite.
- Des contrôles allégés dans leur contenu avec dans certains cas, l’exemption de la visite intérieure ou de l’épreuve hydraulique.
- Des périodicités des contrôles allongées et ajustées avec la prise en compte des spécificités et des contraintes d’exploitation de vos équipements.
Exemple concret :
Un équipement avec une requalification prévue au bout de 10 ans, pourra voir sa périodicité portée à 12 ou 14 ans dans le cadre d’un suivi avec plan d’inspection
Plan d'inspection : définition


Un plan d’inspection est un document établi par l’exploitant, qui définit les actions de surveillance à réaliser sur un équipement sous pression. Il s’appuie soit sur un guide professionnel approuvé, soit sur un Cahier Technique Professionnel (CTP). Un Cahier Technique Professionnel définit pour un type d’équipement les adaptations possibles permettant d’optimiser la disponibilité des installations : échéances de vérifications, contrôle en fonctionnement, dispense d’épreuve…
Ces adaptations tiennent compte des spécificités des équipements rendant difficiles voire impossibles l’application de certaines exigences de l’arrêté du 20 novembre 2017. Il existe en effet 12 familles d’équipements pour lesquels la mise en œuvre de la réglementation classique est impossible.
Plan d'inspection : des exemples concrets d'une exploitation simplifiée
- Pour un groupe froid, la requalification peut se faire sans visite interne et sans épreuve hydraulique.
- Pour un équipement vitrifié, la requalification s’opère sans dépose du revêtement interne et sans épreuve hydraulique.
Plan d'inspection : l'accompagnement global Apave
Apave vous propose un accompagnement global pour gérer le suivi en exploitation de vos équipements sous pression.
Pour vous concentrer sur le cœur de votre métier, Apave grâce à son expertise technique et réglementaire peut prendre en charge l’ensemble du processus de la rédaction, à l’approbation, jusqu’au suivi de la mise en œuvre des plans d’inspection :
Plan d'inspection : un accompagnement à forte valeur ajoutée pour la mise en œuvre
- Planning des contrôles et des périodes d’arrêt nécessaires.
- Assistance, le cas échéant, pour la consultation, la planification et le pilotage des prestataires (calorifugeur, échafaudeur, CND..), participant à la préparation et à la mise en œuvre du plan d’inspection.
- Assistance au suivi des équipements : plan d’action pour la réparation des équipements, décision du maintien en service, dispositions à retenir pour la surveillance à venir.
- Réalisation du Retour d’expérience auprès des rédacteurs des guides techniques approuvés et des cahiers techniques professionnels.
Pour aller plus loin
- Plan d’inspection : les cas spécifiques des équipements sous pression frigorifiques, visualisez le replay de notre eWorkshop sur ce thème.
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