La modernisation et/ou l’amélioration d'un ascenseur ne doit pas avoir pour conséquence d'abaisser le niveau de sécurité de celui-ci.

Ces travaux sont lourds avec de gros enjeux financiers, pour les propriétaires.

Apave, organisme notifié pour la mise sur le marché des ascenseurs, met à votre disposition toutes ses compétences afin de vous assurer que les travaux ont été menés dans le respect des obligations réglementaires et pour l'amélioration de la sécurité des utilisateurs.
Objectifs

Les objectifs de la prestation Vérifications Modifications Apportées sur des Ascenseurs CE ou NON CE :

Cette vérification intervient dans le cadre de la modification ou de la transformation d'un ascenseur dans le but de le modernier.Avec cette vérification le propriétaire d'un ascenseur peut s'assurer que les travaux sont réalisés conformément aux prescriptions techniques et réglementaires.Le cas échéant, les non-conformité sont identifiées et des solutions sont proposées pour y remédier.
Description
Cette mission comporte :

  • L’examen et l’analyse du dossier technique portant sur la modification et les travaux réalisés,

  • L’examen portant sur la ou les modification(s) réalisée(s) sur l’ascenseur, permettant de satisfaire à l’objectif de mise en sécurité visé. Cette vérification pourra tenir compte des référentiels techniques éventuellement retenus par le fabricant ou l’utilisateur,

  • La réalisation des essais lorsque la vérification du bon fonctionnement et/ou des appréciations dimensionnelles le nécessite,

  • L’établissement d’un rapport de vérification avec identification des observations établies en adéquation avec la nature des anomalies de fonctionnement ou de maintien de la conformité acquise détectées. En outre, ce rapport précisera les investigations qui n'ont pu être réalisées,

  • L’orientation vers solutions pour le cas où les objectifs réglementaires ne seraient pas atteints.




Suivant la nature des travaux et la date de mise en service de l'ascenseur.
Contexte Reglementaire
Le référentiel retenu sera celui applicable à l’équipement suivant les conditions de mise en service à l’état neuf ou celui permettant d’améliorer autant que possible le niveau de sécurité en tenant compte de la technologie de l’équipement et de la nature de la modification.

Cette prestation est réalisée en référence à la norme NF P 82-230 pour porter un jugement sur le respect des prescriptions applicables à l’ascenseur.

Dispositions applicables dans le cas de transformations importantes ou de travaux d'amélioration.
Périodicité
La vérification des modifications apportées sur un ascenseur est une prestation ponctuelle.
Prestation
Vérifications Modifications Apportées sur des Ascenseurs CE ou NON CE
Réf : MASC2300
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