Requalification p�riodique sur les �quipements sous pression�qui comprend les examens, contr�les et essais n�cessaires pour assurer qu'ils r�pondent � leurs prescriptions techniques et continuent � pr�senter un niveau de s�curit�compatible avec les conditions d'exploitation
Objectifs
Les objectifs de la prestation Requalification p�riodique d'un ESP :
Constater � intervalles r�guliers que des �quipements sous pression�satisfont aux prescriptions techniques qui leur sont applicables et comprend les examens, contr�les et essais n�cessaires pour assurer qu'ils continuent � pr�senter un niveau de s�curit� satisfaisant, compatible avec les conditions d'exploitation, avec la�requalification p�riodique de ces �quipements.Tous les �quipements sous pression soumis � la r�glementation relative � l'exploitation des �quipements sous pression, tels que : R�cipients de gaz, de vapeur ou d'eau surchauff�e, G�n�rateurs de vapeur, d'eau surchauff�e ou de fluide thermique, Tuyauteries de gaz, de vapeur ou d'eau surchauff�e.Ce contr�le est effectu� par Apave, organisme d'inspection accr�dit�* au titre de la norme NF EN ISO 17020.�*liste des sites accr�dit�s et port�e disponibles sur www.cofrac.fr
Description
La prestation comprend les op�rations suivantes :
V�rification de la situation administrative de l'�quipement,��
V�rification du dossier d'exploitation,
V�rification des marques d'identit� r�glementaires,
Une v�rification ext�rieure, sauf dispense ou application de sp�cificit�s r�glementaires,
Une v�rification int�rieure, sauf dispense ou application de sp�cificit�s r�glementaires,
Pour les tuyauteries, la visite en fonctionnement,
Une v�rification des accessoires de s�curit�,
Le cas �ch�ant, une v�rification du suivi donn� aux observations faites lors des inspections pr�c�dentes,
La demande en cas de doute, de contr�les compl�mentaires � effectuer (ceux-ci pourront �ventuellement �tre propos�s dans le cadre d'une prestation Apave suppl�mentaire),
Assistance � l'�preuve hydraulique, si requise,
Avis sur l'aptitude � fonctionner en s�curit� de l'�quipement en tenant compte des d�gradations pr�visibles jusqu'� la prochaine �ch�ance d'une op�ration de contr�le ou jusqu'� sa mise hors service, � condition que l'�quipement soit exploit� conform�ment � la notice d'instructions ou � d�faut des conditions d�finies et pr�sentes dans le dossier d'exploitation.
�
Elle donne lieu :
A l'�tablissement d'une attestation de requalification,
Si le r�sultat est satisfaisant, a l'apposition sur l'�quipement de la marque de l'Etat (poin�on � t�te de cheval �).
V�rification de la situation administrative de l'�quipement,��
V�rification du dossier d'exploitation,
V�rification des marques d'identit� r�glementaires,
Une v�rification ext�rieure, sauf dispense ou application de sp�cificit�s r�glementaires,
Une v�rification int�rieure, sauf dispense ou application de sp�cificit�s r�glementaires,
Pour les tuyauteries, la visite en fonctionnement,
Une v�rification des accessoires de s�curit�,
Le cas �ch�ant, une v�rification du suivi donn� aux observations faites lors des inspections pr�c�dentes,
La demande en cas de doute, de contr�les compl�mentaires � effectuer (ceux-ci pourront �ventuellement �tre propos�s dans le cadre d'une prestation Apave suppl�mentaire),
Assistance � l'�preuve hydraulique, si requise,
Avis sur l'aptitude � fonctionner en s�curit� de l'�quipement en tenant compte des d�gradations pr�visibles jusqu'� la prochaine �ch�ance d'une op�ration de contr�le ou jusqu'� sa mise hors service, � condition que l'�quipement soit exploit� conform�ment � la notice d'instructions ou � d�faut des conditions d�finies et pr�sentes dans le dossier d'exploitation.
�
Elle donne lieu :
A l'�tablissement d'une attestation de requalification,
Si le r�sultat est satisfaisant, a l'apposition sur l'�quipement de la marque de l'Etat (poin�on � t�te de cheval �).
Contexte Reglementaire
Code de l'environnement
D�cret 2015-799 du 01 juillet�2015
Arr�t� minist�riel du 20 novembre�2017
D�cret 2015-799 du 01 juillet�2015
Arr�t� minist�riel du 20 novembre�2017
Périodicité
La requalification des �quipements est � effectuer : En g�n�ral, tous les 10 ans, Avec un intervalle plus r�duit (2, 3 ou 6 ans) pour certains fluides, nomm�ment d�sign�s ou class�s comme toxiques, tr�s toxiques ou corrosifs, Pour les �quipements fix
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