Objectifs
Répondre aux diligences normales de sécurité imposées à l'employeur en assurant notamment : Le respect des exigences réglementaires applicables en matière de Santé et Sécurité de l'Homme au Travail (SSHT) ; La maîtrise de l'ensemble des risques techniques liés aux activités ; L'amélioration de la sécurité et des conditions de travail des salariés ; L'optimisation de la démarche d'amélioration continue de la maîtrise des risques à mettre en ouvre. Les référentiels (OHSAS 18001, MASE ') exigeant notamment une évaluation de la conformité de l'établissement, ce diagnostic apporte une réponse précise à cette exigence. L'accompagnement APAVE a pour objectif de permettre à l'entreprise de se situer vis-à-vis de sa maîtrise des exigences liées à la réglementation dans ce domaine ainsi que de visualiser les axes de ses actions correctives.
Description
La prestation passe par 3 phases : Préparation de l'intervention afin d'optimiser l'intervention sur site. Diagnostic sur site comportant une visite de l'établissement et une restitution à chaud Elaboration du rapport de diagnostic détaillé formalisant les écarts et actions à conduire. Ce diagnostic se caractérise par : Sa rapidité, via l'utilisation d'un outil informatique organisé par thèmes ; Son exhaustivité puisque l'ensemble des exigences réglementaires santé/sécurité y sont recensées ; Sa pédagogie, le consultant procède par interrogation du représentant de l'entreprise, ce mode d'intervention complété de commentaires du consultant permet au correspondant d'intégrer progressivement les exigences. Son opérationnalité, en fin d'intervention, la restitution à chaud permet au représentant d'évaluer lui-même ses points forts et les points à améliorer de l'entreprise.
Contexte Reglementaire
4ème partie du Code du Travail : « Santé et sécurité du travail » et ses textes subséquents.
Périodicité
En l'absence de réglementation, Apave préconise un diagnostic tous les 3 ans.
Prestation
Diagnostic des exigences réglementaires santé sécurité

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