Les appareils et engins de levage de charges embarqués sur les navires sont soumis à des conditions d'utilisation difficiles et propices à une usure prématurée ou accélérée de leurs éléments.
Ils présentent, par conséquent, des risques majeurs pour la sécurité des travailleurs.
Un examen des appareils de levage concernés est donc à réaliser périodiquement par un organisme accrédité, comme Apave.
Ils présentent, par conséquent, des risques majeurs pour la sécurité des travailleurs.
Un examen des appareils de levage concernés est donc à réaliser périodiquement par un organisme accrédité, comme Apave.
Objectifs
Les objectifs de la prestation Examen appareils de levage de moins de 1,5 T sur navire et leurs accessoires :
Ces examens s’appliquent à tous les appareils de levage et de leurs accessoires mobiles, dans le cas où les navires ne possèdent que des engins de levage dont la Charge Maximale d'Utilisation unitaire est inférieure à 1,5 tonnes.Ces examens visent la sécurité des travailleurs présents sur les navires concernés en mettant à la disposition du bénéficiaire des informations relatives à l’état de conservation et aux essais des appareils de levage et de leurs accessoires mobiles, collectifs ou non de tous les navires navigant en mer.Les navires de plaisance et des navires en service dans la Marine Nationale sont exclus de cette vérification.
Description
Les examens et investigations réalisés dans le cadre de ces vérifications sont effectués dans la configuration d’utilisation présentée par l’exploitant et comportent :
Conformément à la réglementation, les résultats de l’examen à fond et ses essais éventuels seront reportés dans le registre des appareils de levage et des engins de manutention du navire.
Un rapport de vérification est établi pour chacun des équipements vérifiés et précise le résultat des vérifications ainsi que les investigations qui n’ont pas pu être réalisées.
- Un examen à fond consistant en un examen visuel détaillé de l'équipement.
- des essais éventuels.
Conformément à la réglementation, les résultats de l’examen à fond et ses essais éventuels seront reportés dans le registre des appareils de levage et des engins de manutention du navire.
Un rapport de vérification est établi pour chacun des équipements vérifiés et précise le résultat des vérifications ainsi que les investigations qui n’ont pas pu être réalisées.
Contexte Reglementaire
Arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires, et notamment l'article 214, relatif à la protection des travailleurs et aux appareils de levage utilisés en mer et dans les ports.
Périodicité
L'examen des appareils de levage concernés sur les navires est à réaliser :
Tous les 6 mois en ce qui concerne les appareils de levage et leurs accessoires installés sur les plateformes ou navires de forage ou sur les navires ou engins effectuant des travaux en mer autres que les navires de pêche et les navires ou engins effectuant des travaux uniquement dans des enceintes portuaires, ou exceptionnellement à l'extérieur de celles-ci.
Au moins une fois tous les 12 mois pour les autres équipements de levage.
Après chaque réparation ou transformation susceptible d'affecter la résistance de l'appareil de levage ou des moyens de manutention.
Prestation
Examen appareils de levage de moins de 1,5 T sur navire et leurs accessoires
Réf : MLEV1300