V�rifier l'�tat des �quipements sous pression (r�cipients, g�n�rateurs de fluide thermique et tuyauteries de gaz, de vapeur ou d'eau surchauff�e) afin qu'ils soient maintenus en service � un niveau de s�curit� compatible avec les conditions d'exploitation pr�visibles
Objectifs
Les objectifs de la prestation Inspection p�riodique des ESP :
V�rifier l'�tat des �quipements afin qu'ils soient maintenus en service � un niveau de s�curit� compatible avec les conditions d'exploitation pr�visibles.Tous les �quipements sous pression soumis � la r�glementation relative � l'exploitation des �quipements sous pression, tels que : R�cipients de gaz, de vapeur ou d'eau surchauff�e, G�n�rateurs de vapeur, d'eau surchauff�e ou de fluide thermique, Tuyauteries de gaz, de vapeur ou d'eau surchauff�e.Ce contr�le est effectu� par Apave, organisme d'inspection accr�dit�* au titre de la norme NF EN ISO 17020*liste des sites accr�dit�s et port�e disponibles sur www.cofrac.fr
Description
La prestation comprend les opérations suivantes : Vérification de la situation administrative de l'équipement, Vérification du dossier d'exploitation, Vérification des marques d'identité réglementaires, Une vérification extérieure, sauf dispense ou application de spécificités réglementaires, Une vérification intérieure, sauf dispense ou application de spécificités réglementaires, Prise en compte des prescriptions particulières des cahiers techniques professionnels, normes, guides, etc' Pour les tuyauteries, la visite en fonctionnement, Une vérification, en accord avec le processus industriel et les fluides mis en ouvre, de l'état des éléments fonctionnels des accessoires de sécurité ou d'un essai de manouvrabilité adapté, Le cas échéant, une vérification du suivi donné aux observations faites lors des inspections précédentes, Le cas échéant, l'approbation du plan de contrôle pour les équipements revêtus, La demande, en cas de doute, de contrôles complémentaires à effectuer (ceux-ci pourront éventuellement être proposés dans le cadre d'une prestation Apave supplémentaire). Elle donne lieu à l'établissement d'un compte-rendu d'inspection.
Contexte Reglementaire
Code de l'environnement
D�cret 2015-799 du 01 juillet�2015
Arr�t� minist�riel du 20 novembre�2017
D�cret 2015-799 du 01 juillet�2015
Arr�t� minist�riel du 20 novembre�2017
Périodicité
L'inspection des �quipements sous pression est � effectuer aussi souvent que n�cessaire sans d�passer la p�riodicit� r�glementaire.
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