Santé au travail : les seuils d’exposition aux poussières sont fortement abaissés dans les locaux à pollution spécifique.
Pour mieux comprendre : qu’entend-on par poussières inhalables et alvéolaires ?
Les poussières inhalables et alvéolaires sont réputées sans effet spécifique, c'est-à-dire qu’elles ne sont pas en mesure de provoquer, seules, d’autre effet que celui de surcharge sur les poumons ou sur tout autre organe ou système du corps humain.
On distingue les poussières inhalables et les poussières alvéolaires selon leur niveau de pénétration dans l’organisme :
- Les poussières inhalables : ce terme très général désigne les poussières présentes dans la zone respiratoire, ayant une probabilité d’être inhalées par le nez ou par la bouche. Ce sont les particules d’un diamètre inférieur à environ 100 µm.
- Les poussières alvéolaires sont les poussières qui sont inhalées et qui pénètrent l’arbre respiratoire au-delà des bronchioles non ciliées. Ce sont les particules d’un diamètre inférieur à environ 4 µm.
La plupart du temps, les poussières inhalables ou alvéolaires « transportent » un polluant. Il est alors nécessaire de prendre en compte, en plus, la toxicité de ce polluant.
Pour les poussières inhalables, les polluants concernés sont par exemple les métaux (plomb, nickel, chrome...), les acides (chlorhydrique, nitrique, phosphorique...)...
Pour les poussières alvéolaires, on retrouve par exemple la silice cristalline, le manganèse, les particules diesel...
Qu’est-ce qui change à compter du 1er juillet 2023 ?
A compter du 1er juillet 2023, les concentrations moyennes en poussières inhalables et alvéolaires inhalées par un travailleur, évaluées sur une période de huit heures, ne devront plus dépasser :
- 4 milligrammes par mètre cube d'air pour les poussières inhalables et (le seuil était jusque là de 10).
- 0,9 milligrammes par mètre cube d'air pour les poussières alvéolaires (le seuil était jusque là de 5).
Une phase transitoire est prévue du 1er janvier 2022 au 30 juin 2023, pendant laquelle les concentrations moyennes en poussières inhalables et alvéolaires à respecter seront respectivement de 7 et 3,5 milligrammes par mètre cube d'air.
En synthèse :
Pour le cas des mines et carrières, les valeurs limites pour les poussières inhalables et alvéolaires restent inchangées à respectivement 10 mg/m3 et 5 mg/m3.
Lorsqu’une mesure d’exposition est réalisée, elle permet d’obtenir un indice d’exposition (IE), qui correspond à la concentration mesurée en polluant divisée par la VLEP. Un indice d’exposition supérieur à 1 traduit un dépassement de la VLEP.
En cas de multi-exposition à plusieurs substances ayant un effet sur le même organe cible, il convient d’additionner les Indices d’Exposition (IE) de chaque substance et de les comparer à 1. Ce calcul d’additivité est réglementaire pour le mélange « silice cristalline - poussière alvéolaire ». Cette formule s’applique à tous les établissements exposés à la silice et est basée sur une VLEP poussière alvéolaire de 5 mg/m3.
Que se passe-t-il si les valeurs limites de concentration ne peuvent pas être respectées ?
Lorsque les limites de concentrations ne peuvent être respectées en tout point d’un local à pollution spécifique, l’employeur doit mettre en œuvre les mesures organisationnelles nécessaires pour que l’exposition des travailleurs ne dépasse pas en moyenne ces limites sur une période de 8 heures. Exemple de mesure organisationnelle : limiter le temps d’exposition à la zone la plus empoussiérée en répartissant les opérateurs concernés à d’autres tâches sur d’autres postes moins exposés.
Quelques spécificités à noter :
Les nouvelles valeurs ne s’appliquent pas aux opérations de construction ou d’aménagement de bâtiments pour lesquelles la demande de permis de construire est antérieure au 1er janvier 2022 ainsi qu’aux opérations n’exigeant pas un permis de construire, dont le début des travaux est antérieur à cette même date.
L'avis de notre expert
Cette évolution des VLEP est importante car elle traduit une volonté d’améliorer la protection des travailleurs. Les VLEP antérieures (10 et 5 mg/m3 d'air) dataient des années 80. Une analyse récente de l’INRS (2021) montre que la proportion de concentrations dépassant la VLEP 8h est de 10% pour les poussières inhalables et de 4% pour la fraction alvéolaire. L’application des nouvelles VLEP se traduit alors par une proportion moyenne de dépassement supérieure à 20% pour les 2 fractions granulométriques avec bien sûr des écarts selon les types d’établissements. Si l’impossibilité de supprimer ces poussières est avérée, la maîtrise de la prévention des risques passe par un captage efficient des polluants au travers des installations de ventilation.
Apave à vos côtés
Nos équipes sont à vos côtés pour réaliser les mesures d’exposition et vous assister dans la gestion de vos installations de ventilation depuis la conception jusqu’au suivi périodique.
Nous vous accompagnons pour :
- élaborer votre cahier des charges lors de la conception de vos installations de ventilation,
- réaliser votre dossier d’installation (notice réglementaire d’instruction et consignes d’utilisation),
- réceptionner les performances des installations associées aux mesures d’exposition sur opérateurs,
- suivre les dérives de performance de vos installations dans le temps,
- réaliser les mesures et le suivi de l’exposition de vos opérateurs aux poussières et polluants.
Vous avez des questions ? N’hésitez pas à solliciter un contact avec nos experts :
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