Objectifs

- Identifier les équipements sous pression soumis aux exigences réglementaires - Connaître les règles applicables aux équipements sous pression neufs - Mettre en place les dispositions nécessaires pour assurer la mise en service et l’exploitation des équipements sous pression

Programme

Risque pression
Architecture réglementaire
Définitions
Acteurs concernés
Directive européenne des équipements sous pression neufs (2014/68/UE)
Fabrication/exclusions, champs d’application, catégories de risques
Exigences essentielles de sécurité
Procédures d’évaluations
Arrêté ministériel du 20 novembre 2017 relatif à l’exploitation des équipements sous pression
Champ d’application
Conditions d’installation et d’exploitation
Déclaration de mise en service
Contrôle de mise en service
Suivi en service avec plan d’inspection
Suivi en service sans plan d’inspection
Interventions
En option : Module assurance qualité - requalifications en série (nous consulter)